Mairie des Allues

Urbanisme

Révision générale n°5 approuvée le 6/07/17

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Modification simplifiée n°1

Dossier
Délibération

Enquête publique Piste du Raffort

Rapport
Conclusions

Maison Bonnevie

Chalet d'alpage

Chalet d'alpage

Restauration des chalets d'alpages

Les récentes évolutions réglementaires relatives aux demandes de restauration d'anciens chalets d'alpage ont conduit les services de l'Etat dans le département de la Savoie à réorganiser la procédure d'instruction de ces dossiers.

Vous trouverez ci-dessous un courrier explicitant cette nouvelle procédure accompagné d'une affiche et d'un formulaire de demande avec notice explicative (disponibles sur le site internet des services de l'Etat en Savoie : http://www.savoie.gouv.fr).

Procédures d'instruction
Titre Date Poid
lettre maires_chalets 2015-04-10 13:58:29 1.17 Mo
affiche nouvelle_procedure 2015-04-10 13:57:52 < 1 Mo
formulaire chalet 2015-04-10 13:58:07 < 1 Mo
Démarches administratives pour ERP
Titre Date Poid
Guide ERP sécurité LesAllues 2017-03-09 13:37:36 < 1 Mo

Actualités

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